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Marques déposées par mademoiselle Pétula SOUSA SANTOS
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DOM DINIS D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM DINIS D
Mlle Pétula SOUSA SANTOS

Numéro de dépôt :
4090624
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
DOM DINIS D de Pétula SOUSA SANTOS

Présentation de la marque DOM DINIS D

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par mademoiselle Pétula SOUSA SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM DINIS D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Pétula SOUSA SANTOS domicilié(e) BAT A, 14 AVENUE CHARLIE CHAPLIN - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Pétula SOUSA SANTOS domicilié(e) BAT A, 14 AVENUE CHARLIE CHAPLIN - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France.

La marque DOM DINIS D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM DINIS D est expirée depuis le 14 mai 2024.

Pétula SOUSA SANTOS a également déposé les autres marques suivantes : SABORES TRADICIONAIS SAVEURS TRADITIONNELLES ANITA , INFANTE , DOM DINIS , DOSOL , INFANTE , DOSOL , O CONVENTO , DOSOL , DOSOL


Mlle Pétula SOUSA SANTOS - BAT A, 14 AVENUE CHARLIE CHAPLIN - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France


Mlle Pétula SOUSA SANTOS - BAT A, 14 AVENUE CHARLIE CHAPLIN - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.